Mentions légales & CGU

Société éditrice du site web :

Open Tour Paris, Société des Lignes Touristiques
13, rue Auber
75009 Paris

Tél. : 01 42 66 56 56

S.A.S au capital de 120 000 euros – R.C.S. Paris 418 517 215
Déclaration CNIL : Traitement NS-048 Gestion des fichiers de clients et de prospects.
Récépissé CNIL n° 1398211
Directeur de publication : Elodie Delwaulle

Conception et réalisation du site web :

Agence Whodunit

Hébergement :

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 ROUBAIX| FRANCE
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Mail :support@ovh.com
Site : www.ovh.com

Droit d’auteur :

Le site www.opentour.com constitue une création protégée par le droit d’auteur. Les textes, dessins, photos, graphiques et autres éléments de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, arrangement, communication au public, location et autre exploitation, modification de tout ou partie de ces sites sous quelle forme et par quel moyen que ce soit, électronique, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit de l’Open Tour. Toute infraction à ces droits peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.

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Open Tour apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Open Tour ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. L’utilisateur est conscient que l’information est susceptible d’être modifiée sans avis préalable. Open Tour décline toute responsabilité quant aux contenus du site et à son utilisation. Le présent site peut fournir des liens ou des références à d’autres sites. Open Tour n’est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenue responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Ces liens externes sont fournis aux utilisateurs du présent site uniquement dans un but de commodité.

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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

 

Le présent site est la propriété de la société SLT / OPEN TOUR PARIS Société en nom collectif au capital social de 120 000 € dont le siège social est situé 13, rue Auber, 75009 Paris et immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 418 517 215.

1.      Objet

Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») régissent l’utilisation du Site par tout Utilisateur. Elles visent notamment à définir la mise à disposition du site et des services disponibles sur le site et la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

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2.      Accès au site

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4.      Propriété intellectuelle

Ce site, sa présentation et chacun des éléments y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le présent site internet, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à OPEN TOUR PARIS, une filiale du Groupe RATP.

4.1  Droits d’auteur

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A l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention, toute reproduction, utilisation, diffusion, téléchargement, poste, transmission ou distribution de copies réalisées à d’autres fins que strictement personnelles et privées, est expressément interdite et sanctionnée pénalement.

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5.      Données personnelles

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  • poster un Avis Client utile dans le sens où ce dernier doit permettre d’aider les équipes OPEN TOUR PARIS à adapter l’offre et améliorer la qualité des services et prestations proposées.
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  • porter atteinte à un droit de propriété intellectuelle, industrielle, droit de la personnalité ou tout autre droit que détiendrait un tiers ;
  • comporter des données personnelles et/ou sensibles ;
  • comporter des liens hypertextes ;
  • présenter un caractère publicitaire ou mentionner une autre société ;
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7.      Liens hypertextes.

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8.      Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.